1 · Éditeur du site
Kamel Ghabte
Artiste · Designer d'interaction
Activité indépendante — auto-entrepreneur (régime français)
Siège : Bordeaux, France · Activité au Maroc : Casablanca
Contact : info@kamelghabte.me
2 · Directeur de la publication
Kamel Ghabte, en sa qualité d'éditeur unique du site.
3 · Hébergement
Le site arcade.kamelghabte.me est hébergé sur deux infrastructures complémentaires :
- Frontal web (Arcade) : Infomaniak, Suisse — infomaniak.com
- Backend services : Hostinger, Lituanie — hostinger.com
4 · Domaine
Le nom de domaine kamelghabte.me est enregistré à titre personnel par Kamel Ghabte.
5 · Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site — textes, graphismes, logos, motifs, code source des jeux, vidéos, illustrations, design — est la propriété exclusive de Kamel Ghabte ou de ses ayants droit.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, sauf exceptions prévues par l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
L'utilisation du dispositif ZELLIGE ARTCADE par un lieu culturel partenaire ne confère aucun droit de propriété sur le dispositif lui-même : seul un droit d'usage personnel, temporaire et non transférable, défini dans l'accord de partenariat signé.
6 · Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Tout litige relatif au présent site sera de la compétence exclusive des tribunaux français.
7 · Crédits
Le projet ZELLIGE ARTCADE — création, conception, code, design, médiation — est entièrement réalisé par Kamel Ghabte. Toute publication ou citation du dispositif doit mentionner cette attribution.
Tags officiels : @kamelghabte · #zelligeartcade · #patrimoinenumerique
8 · Contact
Pour toute question relative à ces mentions légales : info@kamelghabte.me